Conformité LSSI-CE et informations institutionnelles
Conformément à l’article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique (LSSI-CE), les données d’identification de l’entité sont présentées ci-dessous :
01 / Données d’identification
Dénomination sociale : METALES ALEO SL
Nom commercial : Custodex
NIF: B75752543
Siège social : AVENIDA REPUBLICA ARGENTINA, 15, BAJO. 46702, GANDIA (VALENCIA), ESPAÑA.
Activité : Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie (CNAE 4777).
E-mail de contact : info@custodex.com
Données d’enregistrement : Inscrita en el Registro Mercantil de Valencia.
02 / Propriété intellectuelle
Le code source, les conceptions graphiques, les images, les photographies, les sons, les animations, les logiciels, les textes, ainsi que les informations et contenus figurant sur le site web de Custodex sont protégés par la législation espagnole relative aux droits de propriété intellectuelle et industrielle au profit de METALES ALEO SL.
La reproduction et/ou la publication, totale ou partielle, du site web, ainsi que son traitement informatique, sa distribution, sa diffusion, sa modification ou sa transformation ne sont pas autorisés sans l’accord préalable et écrit de son titulaire.
03 / Exclusion de responsabilité
METALES ALEO SL décline toute responsabilité, en aucun cas, pour les dommages et intérêts de toute nature pouvant être causés, à titre énonciatif : des erreurs ou omissions dans les contenus, le manque de disponibilité du portail ou la transmission de virus ou de programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus, malgré l’adoption de toutes les mesures technologiques nécessaires pour les éviter.
04 / Liens (links)
Dans le cas où le site web contiendrait des liens ou hyperliens vers d’autres sites Internet, METALES ALEO SL n’exercera aucun type de contrôle sur ces sites et leurs contenus. En aucun cas, elle n’assumera une quelconque responsabilité concernant les contenus de tout lien appartenant à un site web tiers.
05 / Législation applicable et juridiction
La relazione tra METALES ALEO SL e l’utente sarà regolata dalla normativa spagnola vigente e qualsiasi controversia sarà sottoposta ai Tribunali della città di Gandia, salvo che la legge stabilisca diversamente per i casi dei consumatori.
Dove il patrimonio riposa.